Emeline Paris™

Politique de confidentialité

Mise à jour le 31 juillet 2024,

La confidentialité et la sécurité de vos données personnelles sont importantes à nos yeux. Nous souhaitons vous offrir des services personnalisés tout en respectant votre vie privée et vos choix personnels. L’objectif de la présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») est de vous informer du traitement de vos Données, de leurs transferts possibles à des parties tierces ainsi que de vos droits et options de contrôle de vos données personnelles et de la protection de votre vie privée.

La Politique est fournie par Emeline Paris, Société en formation (« Emeline Paris » ; « Nous » ; « Notre »), une marque de vente en détail d’article de mode et d’articles de maison artisanaux, basé à Paris, France.

Afin de proposer à la vente, vendre et livrer ses produits, Emeline Paris collecte des données à caractère personnel (les «Données à caractère personnel » ; « Données Personnelles » ou « Données ») des utilisateurs de son site et de ses clients lors des achats réalisés ou de prise de contact (ensemble ci-après dénommés les « Utilisateurs »).

1. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Le Responsable de Traitement est la personne qui collecte les Données et met en oeuvre leur traitement, Emeline Paris est le Responsable de Traitement.

En qualité de Responsable de Traitement, Emeline Paris s’engage à respecter l’ensemble de la règlementation applicable sur la protection des données à caractère personnel : le Règlement n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le « RGPD ») et la loi n°78/17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée (dite « Loi Informatique et Libertés »).

2. QUELLES DONNEES PEUVENT-ETRE COLLECTEES ET DANS QUELS OBJECTIFS ?

L’Utilisateur est informé que certaines de ses Données doivent être collectées par Emeline Paris afin de pouvoir fournir ses produits et services. Si l’Utilisateur ne souhaite pas communiquer ces données, Emeline Paris ne pourra pas accomplir ses prestations.

| Création d’un compte client |

Données : Nom, Prénom, adresse, adresse courriel,
Objectifs : Permettre la création d’un compte client,
Base légale : Consentement

| Passation d’une commande |

Données : Nom, Prénom, adresse, adresse courriel, numéro de téléphone,
Objectifs : Enregistrer votre commande et l’expédier,
Base légale : Contrat

| Paiement d’une commande |

Données : Mode de paiement, données bancaires, adresse de facturation,
Objectifs : Permettre le traitement du paiement, nécessaire à la finalisation de la commande,
Base légale : Contrat

| Personnalisation d’un articles |

Données : Détails et préférence de personnalisation, historique de personnalisation,
Objectifs : Permettre au client qui le souhaite de personnaliser un article, offrir de meilleurs possibilités de personnalisation
Base légale : Contrat, Intérêt légitime

| Communication et promotion |

Données : Préférence de contact, adresse courriel, numéro de téléphone,
Objectifs : Informer les Utilisateurs sur les évènements, promotion en cours ou à venir,
Base légale : Consentement

| Gestion du service client |

Données : Préférence de contact, nom, prénom, numéro de téléphone, adresse courriel, historique des conversation,
Objectifs : Assurer le traitement des demandes des clients ; Amélioration de la prise en charge des Utilisateurs,
Base légale : Contrat, Intérêt légitime

| Gestion des demandes |

Données : Préférence de contact, nom, prénom, numéro de téléphone, adresse courriel,
Objectifs : Assurer le traitement des demandes des Utilisateur ; Adapter les articles proposés et améliorer la prise en charge des Utilisateurs.
Base légale : Contrat, Intérêt légitime

3. COMMENT MES DONNES SONT-ELLES COLLECTEES ?

Entreprise de logistique (ex : Colissimo, DHL, UPS) : afin d’assurer la bonne livraison de votre commande, ces prestataires peuvent en principe traiter vos Données pour notre compte uniquement sous certaines conditions. S'ils sont nos sous-traitants, les prestataires ont uniquement accès à vos données dans la mesure et pour la période nécessaires à la fourniture du service concerné ;
Entreprises assurant les opérations de maintenance et de développement techniques de notre site internet le cas échéant ou qui assurent l’hébergement de notre site internet ;
Entreprise fournisseurs de services email et tickets clients, ainsi que les services d’analyse, de gestion des tags, tel que Google Analytics. Pour obtenir plus de détails sur ces services d’analyses et les modalités d’opposition, nous vous invitons à consulter la page suivante : https://support.google.com/analytics ;
Entreprise prestataires de paiement comme PayPal ;
Toute autorité administrative ou judiciaire dans le cadre des réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude ;
Les services et prestataires de douane en cas de livraison à l’étranger.

5. DROITS DES UTILISATEURS SUR LEURS DONNEES PERSONNELLES

Au regard de la règlementation sur la protection de données à caractère personnelles vous disposez des droits suivants en matière de protection des données :

Un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées,
Un droit d’opposition au Traitement de ses données,
Un droit à la limitation du Traitement,
Un droit à la portabilité des données collectées,
le droit de formuler des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la Loi Informatique et Libertés. droit d'accès à vos Données.

Vous trouverez plus d’informations en consultant le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/passer-laction/les-droits-des-personnes-sur-leurs-donnees.

Si vous souhaitez exercer vos droits en matière de protection des données, vous pouvez vous contacter à l’adresse suivante : [email protected].

6. TRANSFERT DES DONNEES PERSONNELLES EN DEHORS DE L’UE

Vos Données peuvent être transférées à des prestataires logistiques situées au Royaume-Uni, uniquement si l’adresse de livraison est située au Royaume-Uni et uniquement dans le but d’assurer la bonne livraison de votre commande.

7. DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES

Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées aux présentes et ce conformément à la règlementation et aux lois applicables.

| Cordonnées de l’Utilsateur |

en cas de demande de suppression : suppression immédiate sauf motifs légaux ou paiement en cours :

- en cas d’impossibilité légale : les Données seront supprimés dès la levée de cette impossibilité ;
- en cas de paiement en cours : dès complet traitement du paiement.

suppression automatique après 3 ans sans achat (s’il n’y pas eu d’activité sur votre compte pendant 12 mois (ex : connexion).

| Passation d’une commande |

A l’issue du traitement complet de la commande

| Paiement d’une commande |

1 semaine à l’issue du délai de retour ;
en cas d’enregistrement d’un moyen de paiement :

- à la suppression de votre compte Utilisateur ;
- vous procédez à la suppression du moyen de paiement via votre espace.

| Personnalisation des articles |

à la suppression du compte ;
dès le retrait de votre consentement.

| Communication et promotion |

2 ans à compter de la suppression du compte ;
dès le retrait du consentement

| Gestion du service client |

12 mois après la fin du traitement de la demande sauf obligations légales ou raisons probatoires.

| Gestion des demandes |

12 mois après la fin du traitement de la demande sauf obligations légales ou raisons probatoires.

Néanmoins, certaines Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces données à l'autorité judiciaire.

L'archivage implique que ces Données seront anonymisées et ne seront plus consultables en ligne.

8. MESURES DE SECURITE

Emeline Paris a adopté des mesures de sécurité physiques, techniques et organisationnelles adaptées et satisfaisantes pour protéger vos données contre la perte, l’utilisation abusive, l’altération, la destruction ou l’accès par des tiers non autorisés. Par ailleurs, Nous avons adopté des mesures de sécurité proportionnelles à la sensibilité des Données collectées.

Cependant, les réseaux sans fils, internet et le stockage d’information en ligne d’une part, n’étant pas surs à 100% et d’autre part, ne relevant pas de la responsabilité d’Emeline Paris. Nous vous encourageons à prendre des précautions pour protéger vos données à caractère personnel. Par exemple, lors de la création de votre compte sur notre Site, à prêter un soin particulier à la selection de votre mot de passe et à le changer régulièrement.

Nous exigeons également de nos partenaires et prestataires qu’ils accordent un degré de protection de vos Données au moins similaires à celui que nous accordons à vos Données.

9. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La Politique peut être modifiée à tout moment par Emeline Paris, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Il est recommandé à Utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.